La qualité de la vie dépend de la bonne volonté de chacun.
 L’observation de quelques règles permettront à chacun d’entre vous de vous sentir bien
 dans votre logement et dans votre environnement..

 Les bruits
 La réglementation interdit les bruits occasionnant un trouble "anormal" de voisinage. Par leur intensité,
 leur durée ou leur caractère répétitif, ces bruits gênent le repos et la tranquillité des occupants d'un immeuble.
 (Code de la Santé Publique, Articles R.1334-31).
 Cette réglementation s'applique 24 heures sur 24. De plus, l'Article R.623-2 du Code Pénal réprime le tapage
 nocturne.Les sources de bruit sont nombreuses; rappelez-vous que la vie en communauté suppose une tolérance
 entre voisins et que chacun peut être tour à tour "gêné" et "gêneur". Faites particulièrement attention à celles
 qui causent le plus fréquemment des troubles de voisinage :

  • radio, télévision, chaîne stéréo utilisées avec un volume sonore excessif dès 22 heures, (n’oubliez pas
    de baisser le son de votre téléviseur)
  • travaux d’aménagement faisant appel à des marteaux, perceuses, etc...
  • bruits d’occupation divers: claquements de portes et de talons, battements de fenêtres ou de volets
    mal fermés;
  • interpellations, cris, jeux d’enfants dans les parties communes,
  • animaux laissés seuls (voir animaux familiers)
  • vrombissements de moteurs (voir stationnement)
    Bruits résultant de travaux de bricolage :
    La réglementation (Préfecture du Val de Marne, Arrêté du 29 août 1990) prévoit que les travaux de bricolage
    réalisés par des particuliers à l’aide d’outils susceptibles d’être une gêne pour le voisinage en raison de leur
    intensité sonore (perceuses, scies, tondeuses, etc...) ne peuvent être effectués que :
  • les jours ouvrables de 8 H à 12 H et de 14 H à 19 H 30
  • les samedis de 9 H à 12 H et de 15 H à 19 H
  • les dimanches et jours fériés de 10 H à 12 H
    Principe de bon voisinage
    Dans certaines circonstances, faire du bruit est inévitable, par exemple à l'occasion de travaux indispensables,
    ou si l'on prévoit une petite fête. Dans ce cas, mieux vaut prévenir ses voisins à l’avance: ils apprécieront
    d’avoir été informés et sauront que la gêne ne sera que temporaire.
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